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TED / FRA

France – Services d'archivage – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots

Conseil Départemental du Nord

Texte de l’avis dans la langue source.

Objet du marché

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Conditions techniques et administratives

Vérifiez toutes les conditions dans les documents officiels.

Documents

Évaluation

Score explicable fondé sur des règles ; éligibilité non garantie.

—

Éléments à vérifier

Vérifiez toutes les conditions dans les documents officiels.

Date limite: Non communiqué

Montant publié: Non communiqué