TED / FRA
France – Services d'assurance dommages ou pertes – Services d'assurances pour la Communauté de Communes des Deux Vallées
CC des Deux Vallées
Texte de l’avis dans la langue source.Objet du marché
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 6 lots Nomenclature CPV : 6651 Le détail des prestations figure au Cahier des clauses Techniques particulières
Conditions techniques et administratives
Vérifiez toutes les conditions dans les documents officiels.
Documents
Évaluation
Score explicable fondé sur des règles ; éligibilité non garantie.
—Éléments à vérifier
Vérifiez toutes les conditions dans les documents officiels.
Montant publié: Non communiqué